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Politique de confidentialité

Ceci est une traduction de courtoisie. La version juridiquement contraignante est l’original allemand. (Datenschutzerklärung)

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est :

Nous n’avons pas désigné de délégué à la protection des données distinct, aucune obligation légale n’existant à cet égard.

2. Généralités sur le traitement des données

Nous ne traitons des données à caractère personnel que dans la mesure où cela est nécessaire à la mise à disposition d’une boutique fonctionnelle ainsi qu’au traitement de votre commande. Les bases juridiques sont notamment l’art. 6 par. 1 point b) RGPD (contrat), l’art. 6 par. 1 point c) RGPD (obligation légale, p. ex. conservation fiscale) et l’art. 6 par. 1 point f) RGPD (intérêt légitime).

3. Commande et exécution du contrat

Pour traiter votre commande, nous traitons les données que vous nous communiquez : prénom et nom, adresse de livraison et de facturation (rue, numéro, code postal, ville, pays), adresse e-mail, l’édition et la quantité choisies, la langue du guide ainsi que les frais de port calculés côté serveur et le montant de la commande.

Finalité : conclusion et exécution du contrat (fabrication sur commande, gestion de l’expédition, facturation, communication relative à la commande). La base juridique est l’art. 6 par. 1 point b) RGPD ; pour les obligations fiscales de conservation, s’y ajoute l’art. 6 par. 1 point c) RGPD.

La fourniture de ces données est nécessaire à la conclusion du contrat. Sans ces indications, nous ne pouvons ni accepter ni exécuter votre commande.

4. Paiement

Vous pouvez payer par prépaiement (virement SEPA) ou par carte bancaire (via Stripe). En cas de paiement par prépaiement, vous recevez les coordonnées bancaires par e-mail après votre commande ; pour le virement, nous traitons vos données de commande et de rapprochement de paiement (p. ex. numéro de commande, montant, réception du paiement). Dans ce cas, nous obtenons vos coordonnées de compte dans le cadre de la réception du paiement par l’intermédiaire de notre banque. En cas de paiement par carte bancaire, le paiement est traité immédiatement via une page de paiement hébergée par Stripe ; vous saisissez alors vos données de paiement et de carte directement chez Stripe, qui les traite en tant que prestataire de services de paiement (voir point 10). La base juridique est l’art. 6 par. 1 point b) RGPD.

5. Compte client (facultatif)

Vous pouvez créer un compte client ; cela est facultatif. Pour le compte, nous traitons votre adresse e-mail et un mot de passe choisi par vous (stocké exclusivement sous forme de hachage cryptographique) ainsi que votre historique de commandes. Pour confirmer votre adresse e-mail, nous vous envoyons un e-mail de vérification. Il est également possible de commander en tant qu’invité sans compte ; vous accédez à votre commande d’invité via un lien d’accès sécurisé et non devinable. La base juridique est l’art. 6 par. 1 point b) RGPD ainsi que, s’agissant de la gestion confortable du compte, l’art. 6 par. 1 point f) RGPD. Vous pouvez faire supprimer votre compte à tout moment.

6. E-mails transactionnels

Dans le cadre de la commande et de la gestion du compte, nous envoyons des e-mails transactionnels : confirmation de l’adresse e-mail, réinitialisation du mot de passe, confirmation de commande (avec coordonnées bancaires en cas de prépaiement), messages d’état de la fabrication ainsi que la notification d’expédition. L’envoi s’effectue via notre propre serveur de messagerie ; aucun prestataire externe d’e-mail/SMTP n’est utilisé. La base juridique est l’art. 6 par. 1 point b) RGPD (communication liée au contrat).

7. Mesure d’audience avec Umami (auto-hébergé)

Pour l’analyse statistique de l’utilisation de notre site web, nous utilisons le logiciel d’analyse open source auto-hébergé Umami, accessible à l’adresse analytics.neuronetz.ai. Umami fonctionne sans cookies : aucun cookie n’est déposé et aucun suivi inter-sites n’est effectué. Votre adresse IP n’est pas stockée intégralement. Nous collectons des informations agrégées telles que les pages consultées, la source de provenance ainsi que des informations générales sur l’appareil et le navigateur.

Pour mesurer les conversions, nous enregistrons en outre des événements anonymes relatifs au déroulement de la commande (valeur de la commande, devise, mode de paiement et numéro de commande). Aucune donnée à caractère personnel telle que le nom, l’adresse e-mail ou l’adresse postale n’est transmise ; l’analyse est effectuée exclusivement de manière agrégée.

La finalité est l’amélioration de notre offre et la mesure d’audience. La base juridique est notre intérêt légitime à une mesure d’audience sobre en données et sans cookies, conformément à l’art. 6 par. 1 point f) RGPD. Étant donné qu’aucun cookie ni aucune technologie comparable au sens du § 25 TDDDG n’est stocké ou lu sur votre appareil, aucun consentement n’est requis selon la compréhension actuelle.

Vous pouvez vous opposer à la mesure d’audience ; les indications relatives à vos droits figurent ci-dessous.

8. Fichiers journaux du serveur et hébergement

Lors de l’accès à notre site web, notre hébergeur collecte des données d’accès techniquement nécessaires (fichiers journaux du serveur), telles que l’adresse consultée, la date et l’heure, le volume de données transféré, le code d’état et l’adresse IP à l’origine de la requête. Cela est nécessaire pour fournir le site web, garantir sa stabilité et sa sécurité et détecter les abus. La base juridique est l’art. 6 par. 1 point f) RGPD.

En tant qu’hébergeur, nous faisons appel à Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne, en qualité de sous-traitant. Un contrat de sous-traitance (CST) au sens de l’art. 28 RGPD a été conclu avec Hetzner. D’autres sous-traitants sont désignés au point 10.

9. Cookies et session

Pour la connexion au compte client et pour la protection contre la falsification de requête inter-sites (CSRF), nous utilisons un cookie de session techniquement nécessaire. Celui-ci est requis pour le fonctionnement de la boutique et ne nécessite pas de consentement (§ 25 al. 2 TDDDG). Aucun suivi à des fins publicitaires n’est effectué.

10. Destinataires et sous-traitants

La transmission de vos données n’a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire à l’exécution du contrat ou légalement autorisé. Les destinataires peuvent être : le prestataire logistique/d’expédition chargé de l’envoi (pour la livraison de votre commande), notre hébergeur (Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne) ainsi que notre prestataire de services de paiement pour les paiements par carte. Nous envoyons les e-mails via notre propre serveur de messagerie ; aucun prestataire externe d’e-mail n’est impliqué. Dans la mesure où des prestataires externes traitent des données pour notre compte, cela se fait sur la base d’un contrat de sous-traitance au sens de l’art. 28 RGPD.

Nous traitons les paiements par carte bancaire via Stripe Payments Europe, Limited, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande. Pour l’exécution du paiement par carte, Stripe traite vos données de paiement et de carte ainsi que les données de commande associées. Une transmission de données à Stripe, Inc. aux États-Unis peut alors avoir lieu ; celle-ci s’effectue sur la base des clauses contractuelles types de l’UE. Si vous ne choisissez pas le paiement par carte bancaire, aucune donnée n’est transmise à Stripe.

11. Transfert vers des pays tiers

Un transfert de vos données à caractère personnel vers des pays situés en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen n’est en principe pas prévu. Le paiement par carte bancaire constitue une exception : notre prestataire de services de paiement Stripe peut alors transmettre des données à Stripe, Inc. aux États-Unis (voir point 10). Ce transfert s’effectue sur la base des clauses contractuelles types de l’UE, en tant que garantie appropriée au sens des art. 44 et suivants du RGPD.

12. Durée de conservation

Nous ne conservons les données à caractère personnel que le temps nécessaire aux finalités indiquées. Les données de commande et de facturation sont soumises aux délais de conservation légaux (en règle générale jusqu’à dix ans en droit commercial et fiscal). Les données du compte sont conservées jusqu’à la suppression du compte. Les réservations non payées expirent à l’échéance du délai de paiement ; l’historique de commandes associé peut être conservé à des fins de preuve et de comptabilité. Les fichiers journaux et les données d’analyse ne sont conservés que le temps nécessaire aux finalités indiquées.

13. Vos droits

En vertu du RGPD, vous disposez des droits suivants à l’égard du responsable du traitement :

Pour exercer vos droits, un simple message à l’adresse e-mail indiquée ci-dessus suffit.

14. Droit de retrait du consentement

Dans la mesure où un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment avec effet pour l’avenir. La licéité du traitement effectué jusqu’au retrait demeure inchangée.

15. Droit de réclamation auprès d’une autorité de contrôle

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données concernant le traitement de vos données à caractère personnel (art. 77 RGPD). Sont notamment compétentes l’autorité de contrôle de votre lieu de résidence habituelle ou l’autorité de contrôle du siège du responsable du traitement. L’autorité de contrôle compétente pour nous est le Bayerisches Landesamt für Datenschutzaufsicht (BayLDA), Promenade 18, 91522 Ansbach, Allemagne.

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